Clause supplémentaire au contrat de prestation
Ce document est fourni à titre indicatif et ne constitue pas un conseil juridique personnalisé. Il est recommandé de le faire examiner par un professionnel du droit avant toute utilisation. La responsabilité de l’utilisation de cette clause incombe à l’utilisateur, qui doit s’assurer de sa conformité avec la réglementation en vigueur.
Ce document est un modèle d’avenant à un contrat de prestation de services. Il doit être adapté à votre situation spécifique et vérifié par un professionnel avant utilisation.
Modèle d’Avenant à un Contrat de Prestation de Services
Parties concernées :
Prestataire : [Nom et prénom de la société ou du professionnel]
SIRET / SIREN : [Numéro]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
Client : [Nom et prénom ou société]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
Préambule :
Le présent avenant vient compléter le contrat de prestation de services initial en date du [Date du contrat], conclu entre les parties susmentionnées, afin d’ajuster certaines modalités ou prestations.
Prix, durée et modalités :
La prestation modifiée ou complémentaire prévue dans cet avenant concerne : [Description précise des changements ou prestations supplémentaires].
Montant additionnel (si applicable) : [Montant] EUR
Durée de l’intervention : du [Date/Heure] au [Date/Heure], ou jusqu’au [date précise] si terme fixe.
Conditions particulières :
Toute autre condition ou modalité spécifique à cette modification ou complément doit être précisée ici. En cas de conflit avec le contrat initial, les dispositions du présent avenant prévaudront.
Validité :
Cet avenant ne prendra effet qu’à compter de sa signature par les deux parties et ne modifie le contrat initial qu’à hauteur des modifications précisées ci-dessus.
Fait à [Ville], le [Date]
Signature du Prestataire
Signature du Client
