Clausule de responsabilité
Ce document est fourni à titre informatif et ne remplace pas un conseil juridique personnalisé. Il est recommandé de consulter un professionnel pour garantir la conformité aux réglementations en vigueur. L’utilisation de ces informations est sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Ce document est un modèle de contrat pour l’organisation d’un mariage. Adaptez-le selon votre situation et les obligations légales en vigueur.
Contrat de Prestations de Wedding Planner
Parties contractantes :
Organisateur (Wedding Planner) : [Nom et prénom ou Nom de la société]
N° SIRET / SIREN (si applicable) : [Numéro]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
Client : [Nom et prénom]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
Description des prestations :
Organisation, coordination et gestion complète / partielle du mariage prévu le [Date]. Inclut : [liste des prestations spécifiques, ex : recherche de lieu, sélection de prestataires, gestion du déroulement, etc.]
Tarifs, acompte et paiement :
Montant total : [______] EUR
Acompte à la signature : [______] EUR
Solde à la livraison des prestations : [______] EUR
Modalités de paiement : [espèces, virement, chèque, etc.]
Durée du contrat et échéances :
Début des prestations : [Date]
Fin prévue : [Date]
Dates clés : [préciser si nécessaire]
Obligations de l’organisateur :
Fournir les services conformément au présent contrat, respecter le cahier des charges, assurer une communication régulière avec le client, respecter le calendrier convenu.
Obligations du client :
Fournir les informations nécessaires, effectuer les paiements dans les délais, collaborer avec l’organisateur pour le bon déroulement.
Responsabilité et assurances :
L’organisateur s’engage à mettre en œuvre tous les moyens pour réaliser la prestation. La responsabilité est limitée à la réparation des dommages causés par sa faute. Il est conseillé au client de souscrire à une assurance adaptée.
Annulation et modifications :
En cas d’annulation par le client, des frais pourront être retenus selon les conditions précisées. Toute modification doit être notifiée au plus tard [délai].
Droit applicable et juridiction :
Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les parties conviennent de se référer aux tribunaux compétents de [Ville].
Fait à [Ville], le [Date]
Signature de l’Organisateur
Signature du Client