Modèle Contrat Marketing Digital

Clause de responsabilité

Ce document est fourni à titre d’exemple pour des activités de marketing digital. Il ne constitue en aucun cas un avis juridique ou contractuel. Il est recommandé de faire examiner ce contenu par un professionnel du droit avant toute utilisation définitive. La responsabilité de l’utilisateur quant à l’application ou à la conformité de ces éléments lui incombe intégralement.

Ce document est un modèle type de contrat marketing digital. Veuillez l’adapter en fonction de votre situation spécifique et des exigences légales en vigueur.

Modèle de Contrat de Services en Marketing Digital

Parties au contrat :

Prestataire : [Nom de la société ou du freelance]
SIRET / N° d’identification : [Numéro]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]

Client : [Nom et prénom ou raison sociale]
N° d’identification : [Numéro SIRET / RCS / autre]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]

Description des services :

Le prestataire s’engage à réaliser pour le client des prestations de marketing digital, comprenant notamment : [Détailler les actions prévues, ex : gestion des réseaux sociaux, création de contenu, campagnes publicitaires, SEO, etc.]

Montant et modalités de paiement :

Montant total : [______] EUR
Modalités de paiement : [Exemple : 50% à la signature, le reste à la livraison ou selon échéances convenues]

Durée du contrat et délais :

Ce contrat entre en vigueur le [Date] pour une durée de [X] mois/années, renouvelable par accord mutuel.

Obligations du prestataire :

Le prestataire s’engage à réaliser les prestations dans le respect des délais et de la qualité attendue, en conformité avec les bonnes pratiques du secteur.

Obligations du client :

Le client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à la réalisation des prestations et à régler le montant convenu dans les délais.

Confidentialité :

Les parties conviennent de garder confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre du présent contrat.

Résiliation :

Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [X] jours, ou en cas de manquement grave, conformément aux dispositions légales.

Loi applicable et juridiction compétente :

Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de [Ville] seront compétents.

Fait à [Ville], le [Date]