Contrat De Sponsoring

Clause de sponsoring

Ce document est fourni à titre d’exemple et ne remplace pas un accord personnalisé. Il est recommandé de faire établir tout contrat par un professionnel du droit afin de garantir sa conformité avec la réglementation en vigueur. La responsabilité de l’utilisation de ce modèle incombe exclusivement à l’utilisateur, qui doit s’assurer de son adéquation à sa situation spécifique.

Ce modèle de contrat de sponsoring est fourni à titre indicatif. Adaptez la rédaction selon votre situation et les exigences légales en vigueur.

Contrat de Sponsoring

Parties au contrat :

Sponsor : [Nom et prénom / Raison sociale]
Adresse : [Rue, CP, Ville, Pays]
Contact : [Numéro de téléphone / Email]

Sponsorisé : [Nom et prénom / Événement / Organisation]
Adresse : [Rue, CP, Ville, Pays]
Contact : [Numéro de téléphone / Email]

Objet du contrat :

Le présent contrat a pour objet de définir les modalités du partenariat de sponsoring entre le Sponsor et le Sponsorisé, dans le cadre de [description de l’événement ou de l’activité].

Engagement du sponsor :

Le Sponsor s’engage à apporter un soutien financier ou matériel d’un montant de [montant en EUR] ou sous une autre forme convenue, selon les modalités précisées ci-après.

Engagement du sponsorisé :

Le Sponsorisé s’engage à promouvoir le Sponsor conformément aux termes définis dans ce contrat, notamment via [médias, affichages, événements, etc.].

Modalités financières :

La contribution du Sponsor sera versée / fournie selon le calendrier suivant : [détail des échéances].
En contrepartie, le Sponsor bénéficiera de [exposer, logo, mentions, etc.], conformément à ce qui est convenu.

Obligations et responsabilités :

Chaque partie s’engage à respecter les engagements pris dans le cadre de ce contrat et à agir de bonne foi pour assurer le succès de la collaboration.

Durée et résiliation :

Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée], à compter du [date].
Il pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [délai], notamment en cas de manquement grave.

Droit applicable et juridiction :

Ce contrat est régi par le droit [pays/territoire]. En cas de litige, les parties conviennent de soumettre leur différend aux tribunaux de [ville].

Fait à [Ville], le [Date]